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« SÉANCE PLÉNIÈRE »
11 septembre 2024 à 20h37 (≈ 2 mois) | SÉANCE PLÉNIÈRE
Une motion pour l’intégration de Mayotte à la COI
Les élus du Conseil départemental de Mayotte se sont réunis en Assemblée plénière ce mardi 10 septembre 2024, sous la présidence de Ben Issa OUSSÉNI, à l’hémicycle Younoussa-BAMANA.
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Séance plénière et commission permanente du 12 juin 2024
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Adoption, à l’unanimité, du budget prévisionnel 2024
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Compte administratif 2020 et budget primitif 2021 : les indicateurs sont au vert
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AP et CP du 25 février 2021 : relevé des principales décisions
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Le Conseil départemental vote son budget primitif 2019
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Adoption de la réorganisation du marché du transport scolaire
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Assemblée plénière du 13 avril 2018 : vote du budget primitif 2018
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Renforcement des moyens budgétaires de l’Aide sociale à l’Enfance
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Une motion pour une gouvernance équilibrée entre l’état et le Département au sein de l’EPF
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Assemblée plénière extraordinaire : projet de loi de finances pour l’année 2017
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Assemblée plénière du 12 juillet 2016 : un CFA académique pour la rentrée 2016
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Assemblée plénière du 28 juin 2016 : 26 rapports à l’ordre du jour
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